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Azur Technique Projection - Matériel pour peintre, maçon et façadierAzur Technique Projection - Matériel pour peintre, maçon et façadier

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Conditions Générales de Vente

  • 1. Objet

    Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Ces conditions s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société AZUR TECHNIQUE PROJECTION, des produits proposés sur son site Internet " www.azurproj.com ".
    En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de la société AZUR TECHNIQUE PROJECTION emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine, Corse, à l’exclusion des DOM TOM. Pour les DOM TOM nous consulter. L’Acheteur préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
    La société AZUR TECHNIQUE PROJECTION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

  • 2. Identité de la Société AZUR TECHNIQUE PROJECTION

    AZUR TECHNIQUE PROJECTION
    SARL 
    R.C.S NICE - SIRET 53857979800017    N° TVA : FR 
    Téléphone : +33(0)4 93 20 34 51      Fax : +33(0)4 93 89 22 61     Site internet corporate : www.cdp06.fr

  • 3. Accès au Site

    L’Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site " AZUR TECHNIQUE PROJECTION ". L’Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à Internet et de l’utilisation du site.

  • 4. Formation du contrat et commandes

    4.1. Prix

    Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de AZUR TECHNIQUE PROJECTION , indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’Acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande.
    Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur. Sauf colis à volume ou poids spéciaux dans ce cas nous contacter. Les prix ne comprennent pas la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) qui sera applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par AZUR TECHNIQUE PROJECTION au sein de son site internet.
    Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par AZUR TECHNIQUE PROJECTION  à tout moment. Cette modification sera signalée à l’Acheteur avant toute commande.

    4.2. Caractéristiques des produits – Disponibilité – Expédition

    Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site d'AZUR TECHNIQUE PROJECTION , des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander. L’Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site Internet de  AZUR TECHNIQUE PROJECTION : machine à crépir, machine à projeter, compresseur, protection individuelle, outillages divers … etc.
    Les offres présentées par  AZUR TECHNIQUE PROJECTION sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par  AZUR TECHNIQUE PROJECTION sont valables sous réserve de disponibilités dans les usines partenaires (fournisseurs).
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION   se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement le vendeur.
    Au cas où un fournisseur, modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente.
    Les délais donnés sur chaque fiche produit vous renseignent sur la disponibilité de ce produit à savoir :
    En stock, Expédié sous 24/48/72 h : Notre système informatique gère automatiquement ce statut lorsque des articles sont physiquement en stock. Votre commande est préparée et expédiée sous 24/48/72 h (hors samedi, dimanche et jours fériés). Cependant, il est possible qu'entre le moment de votre commande et celui où vous validerez votre paiement, l'ensemble des produits en stock ait été vendu. En effet, les articles sont attribués par notre système informatique à votre commande au moment de la validation de votre règlement s'il est effectué en ligne par carte bancaire ou de la réception de votre virement ou de votre chèque si vous avez choisi l'un de ces modes de règlement. Ainsi, un paiement par carte bancaire, réalisé immédiatement après validation de votre commande, sera la meilleure garantie de bénéficier des articles en stock au moment de la commande.
    Disponible sous 3 à 9 jours, 5 à 10 jours, 8 à 12 jours et 10 à 20 jours ouvrés : Le produit sera disponible chez notre fournisseur et en stock chez AZUR TECHNIQUE PROJECTION   dans le délai indiqué (hors samedi, dimanche et jours fériés). Dès réception de celui-ci, votre commande sera préparée et expédiée sous 24/48/72 h (hors samedi, dimanche et jours fériés).
    Rupture Le produit est momentanément indisponible auprès de nos fournisseurs. Attention ! De façon générale, et à l'exception des commandes en contre remboursement, votre commande est traitée après validation par  AZUR TECHNIQUE PROJECTION de votre paiement lorsque vous la réglez en ligne par carte bancaire ou à réception par AZUR TECHNIQUE PROJECTION de votre chèque ou virement lorsque vous avez choisi l'un de ces modes de règlement. Les indications " en stock " et les délais de disponibilité sont susceptibles de varier entre le moment de votre commande et, suivant le cas, le moment de validation de votre règlement par carte bancaire ou le moment de réception de votre virement ou de votre chèque.
    Les délais de disponibilité sont par ailleurs susceptibles de modification sans préavis à l'initiative du fournisseur. Ainsi les indications "en stock" et les délais de disponibilité applicables à votre commande seront ceux en vigueur au moment de la validation de votre paiement par carte bancaire ou au moment de la réception de votre virement ou de votre chèque.
    Indisponibilité
    temporaire ou définitive des produits chez nos fournisseurs : En cas d'indisponibilité définitive, nous nous engageons à vous proposer des articles de remplacement ou à vous rembourser les articles manquants, sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation. En cas d'indisponibilité temporaire, nous vous informons de la date à laquelle le produit sera de nouveau disponible. Vous avez alors la possibilité de maintenir votre commande avec ces nouveaux délais ou de l'annuler. Dans ce dernier cas, nous nous engageons à vous rembourser les articles manquants sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.
    Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être expédiée en plusieurs fois.

    4.3. Commande

    Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
    A partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône " Valider votre commande ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. L’Acheteur peut commander : • Sur Internet : www.azurproj.com
    • Par téléphone au +33(0)4 93 20 34 51 du Lundi au Jeudi de 8 heures à 12 heures et de 13 heures à 17 heures 30.
    • Par fax au +33(0)4 93 89 22 61
    • Par Courrier à l’adresse suivante : AZUR TECHNIQUE PROJECTION – 11 allée des imprimeurs 06700 ST Laurent du Var - FRANCE
    La commande de l’Acheteur devra être confirmée par AZUR TECHNIQUE PROJECTION , par courrier électronique, postal ou par fax. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’Acheteur de la confirmation de la commande par AZUR TECHNIQUE PROJECTION et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. AZUR TECHNIQUE PROJECTION recommande à l’Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique..

  • 5. Paiement du prix

    Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par AZUR TECHNIQUE PROJECTION au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque lors de sa réception.

    5.1 Paiement sécurisé en 3 fois sans frais par carte bancaire avec notre partenaire PAYBOX.

    Le paiement s'effectue en euros exclusivement et comme suit :
    - Le premier tiers est débité le jour de la validation de la commande
    - Le deuxième tiers est débité 30 jours après la commande
    - Le troisième tiers est débité 60 jours après la commande

    Rappel : les e-cartes bleues ne sont pas acceptées pour ce mode de règlement. En cas de paiement trois fois sans frais par carte bancaire, le détail des échéances est communiqué au client lors de la validation de la commande. En cas de remboursement de la commande avant la fin des échéances, les sommes restant à percevoir seront diminuées. Il appartient à l'acheteur de vérifier que sa carte bancaire est compatible avec cette offre. Les e-cartes bleues ne fonctionnent pas dans le cadre de ce mode de règlement. Dans ce cas, le non-paiement d'une seule échéance à son terme rendra immédiatement exigible la totalité du prix quelles que soient les conditions convenues antérieurement. Toutes les commandes sont payables en Euros. Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose de l’ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte bleue, Eurocard, Mastercard, Visa) et chèque bancaire ou postal ainsi que par virement. Important : Pour la validation du règlement en trois fois sans frais, il est impératif de fournir au service administratif d' ATP, par mail à info@azurproj.com ou par fax au 04.93.89.22.61 les justificatifs suivants : - Un justificatif de domicile (EDF, Compagnie des Eaux, France Telecom...) - La copie de votre K-bis ou de votre carte d'identité - La copie du Relevé d'Identité Bancaire (RIB ou RIP) sur lequel seront prélevées les échéances, sans quoi ce mode de règlement ne pourrait être accepté et validé. Pour le remboursement, se référer à l'article "Remboursement". L’Acheteur garantit à AZUR TECHNIQUE PROJECTION qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de l’enregistrement du bon de commande. AZUR TECHNIQUE PROJECTION se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, ou en cas d’incident de paiement. Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. AZUR TECHNIQUE PROJECTION se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

    5.2. Commande par carte bancaire en ligne sécurisé

    Lorsque vous réglez votre commande en ligne, vous êtes redirigé vers les serveurs sécurisés de notre banque qui prend en charge votre paiement par carte bancaire. Les coordonnées de votre carte bancaire sont cryptées et donc ne transitent jamais en clair sur le réseau internet. De plus elles ne nous sommes pas transmises. Votre commande sera automatiquement suspendue et vous serez prévenu dans l’hypothèse où les centres de paiement bancaire concernés auront refusé de donner leur accord.

    5.3. Commande par chèque bancaire ou postal

    Vous pouvez choisir ce mode de paiement lors du passage de votre commande. Votre commande est enregistrée et vous recevez la confirmation par courrier électronique. Inscrivez votre numéro de commande (indiqué dans le courrier électronique de confirmation que vous recevez après enregistrement de votre commande) au dos de votre règlement et envoyez le tout daté, signé et libellé à l’ordre de : AZUR TECHNIQUE PROJECTION – 11 allée des imprimeurs 06700 ST Laurent du Var. Pour toute première commande, et afin d'accélérer le traitement de votre commande, joignez à votre envoi la copie recto verso d'une pièce d'identité ainsi qu’un relevé d’identité bancaire (à défaut, votre commande ne sera traitée qu'après encaissement et traitement bancaire, sous 10 à 15 jours). Après avoir enregistré votre commande, vous disposez de 10 jours, délai d'acheminement compris, pour nous faire parvenir votre chèque de règlement. Passé ce délai votre commande est automatiquement annulée. Votre commande est traitée après réception et encaissement de votre chèque, vous recevez automatiquement un courrier électronique confirmant la bonne réception de votre paiement. NB : AZUR TECHNIQUE PROJECTION accepte les chèques - libellés en euros uniquement - tirés sur une banque dont l'agence se situe sur le territoire français exclusivement.

    5.4. Virement bancaire

    Passez votre commande, choisissez le mode de paiement par virement et réalisez l'ordre de virement sur le compte bancaire suivant (précisez dans l'ordre de virement votre numéro de commande) :
    Domiciliation : CIC ST LAURENT DU VAR
    Code Banque : 10096
    Code Guichet : 18310
    N° de Compte : 00085189701 Clé RIB : 19

    Code IBAN : FR76 1009 6183 1000 0851 8970 119 - Code BIC : CMCIFRPP

    5.5. Carte bancaire par téléphone

    Vous nous appelez (voir page contact), nous enregistrons votre commande ainsi que votre numéro de carte de crédit et sa date de validation. Nous ne vous demanderons jamais votre code confidentiel.

    5.6. Les contrôles anti-fraude : incidences lors de la commande ?

    Afin d’assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente a distance, nous effectuons des contrôles sur la passation des commandes. Dans le cadre d’un contrôle, nous vous invitons par courriel a transmettre des justificatifs de domicile et d’identité (le but étant de s’assurer de la réalité de l’identité et de la domiciliation (par exemple une quittance d’électricité, une facture de téléphone fixe pour la perfection de la commande). L’envoi du scan du recto verso partiellement masqué de votre carte bancaire peut également être demandé. Ne communiquez pas cependant le cryptogramme de sécurité. Le délai de livraison ne commence a courir qu’a compter de la date d’expédition de la commande, qui ne peut etre antérieure a la validation des pieces justificatives. A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s’assurer de l’identité de l’auteur de la commande, de la réalité de la domiciliation, ou des conditions apparentes de solvabilité, nous serions dans l’obligation d’annuler la commande ou de vous demander un règlement comptant pour garantir la sureté des transactions en ligne et le parfait encaissement des articles commandés.

  • 5.7. Le 3D Secure en détail

    Le 3D Secure est un système qui renforce de la sécurité des paiements sur internet. En plus de votre numéro de carte, de sa date d'expiration et du cryptogramme inscrit au dos de celle-ci, le système 3D Secure va également vous demander de saisir un mot de passe ou bien un code reçu par SMS. Ce système de protection est gérée par les banques qui en sont les seules responsables.

  • 6. Choix des produits

    L’Acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par AZUR TECHNIQUE PROJECTION, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l’objet de sa commande.
    En outre, l’Acheteur connaissant seul les matériels dont il dispose, configurations requises et autres, qu’il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. AZUR TECHNIQUE PROJECTION met à la disposition de l'acheteur pour l'aider dans le choix et le montage du matériel : - une hot line technique par téléphone au 04 93 20 34 51 le lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h30.
    Il appartient exclusivement à l’Acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil.

  • 7. Livraison et réception

    7.1 règles générales

    Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande, en France métropolitaine et en Corse.
    Attention : les commandes ne seront pas traitées pour les adresses de livraison comprenant uniquement une boite postale (BP). L’Acheteur peut, à sa demande expresse, obtenir l’envoi de la facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.
    En cas de disponibilité partielle des articles, AZUR TECHNIQUE PROJECTION pourra être amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION propose à ses clients d'être livrés par messagerie rapide ou par transporteur. Les articles volumineux ne pourront être livrés que par transporteur. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l’Acheteur ne sera acceptée. Attention, l'assurance sur le transport est optionnelle, vous pouvez souscrire une assurance complémentaire.
    Les Livraisons Express peuvent être envisagées. Pour ce type d'expédition merci de nous contacter par téléphone ou par mail afin de vous fournir le coût de ce service (Transport effectué par TNT ou DHL).

    7.2 : Caractéristiques de livraison par Chronopost 24 à 48 heures

    L’Acheteur est livré à l’adresse indiquée lors de l’achat, par le service de messagerie dans les 48 heures qui suivent la commande (hors week-end et jours fériés) et signe un bordereau de distribution accusé de réception.
    En cas d’absence, le livreur représentera le colis par deux fois. Nous conseillons de fournir un numéro de téléphone afin de convenir d’un rendez-vous.
    L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Vous êtes tenus de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, vous devez mentionner avec précision vos réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois 3 jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce.
    Vous devez en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit 8 jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des retards de livraison des services postaux.

    7.3 : Caractéristiques de la livraison par Transporteur 4 à 8 jours

    L’acheteur est livré à son domicile par le livreur de la société de transport et signe un accusé de réception. Nous conseillons de fournir un numéro de téléphone afin de convenir d’un rendez-vous.
    En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage du transporteur, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur afin de convenir d'un autre jour de livraison, ce deuxième passage est gratuit. Vous êtes tenus de vérifier l'état des produits lors de la réception.
    En cas de dommages, vous devez mentionner avec précision vos réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois 3 jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce. Vous devez en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit 8 jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.

    7.4 : Délais

    Les délais moyens au départ du dépôt de AZUR TECHNIQUE PROJECTION sont les suivants: - Chronopost : 24 à 48 heures - Par transporteur avec prise de rendez-vous: 4 à 8 jours
    Ces délais sont donnés au départ du dépôt d’AZUR TECHNIQUE PROJECTION, les délais de gestion de la commande pouvant aller jusqu’à 20 jours en fonction des fournisseurs d’AZUR TECHNIQUE PROJECTION. Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande.
    Les sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l’Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, téléphone) à AZUR TECHNIQUE PROJECTION afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à AZUR TECHNIQUE PROJECTION de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, AZUR TECHNIQUE PROJECTION procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’Acheteur.
    Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l’article 8. En cas d’échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.

    7.5 : Problèmes de qualité ou de conformité

    En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau de distribution.
    Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter : • les coordonnées de l’Acheteur. • les références du produit. • les motifs de la réclamation.
    Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par le service client de AZUR TECHNIQUE PROJECTION. A défaut, AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.
    Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à AZUR TECHNIQUE PROJECTION dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Les frais d’envoi sont à la charge de l’acheteur. Vous êtes libre de choisir le mode d'envoi et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de votre colis.
    Nous ne prenons en charge aucun de ces frais et ne saurions être tenu pour responsable de la non réception de votre colis. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

    7.6 : Responsabilité du transporteur

    La société Azur Technique Projection ne peut en aucun cas être tenu responsable pour tout problème de livraison. Vous n'avez pas pris d'assurance complémentaire avec le transporteur Sachez d'abord que la responsabilité du transporteur est limitée contractuellement : si vous ne prenez pas d'assurance complémentaire pour votre envoi, vous ne recevrez qu'une simple indemnité (qui est déjà intégrée dans les frais de transport) qui sera souvent inférieure à la valeur réelle de votre envoi.
    D'où l'importance de prendre parfois l'assurance complémentaire proposée par le transporteur si vous envoyez un colis de valeur. En fonction du mode de transport, routier, aérien et de la destination finale de l'envoi, au national ou à l'international, les réglementations différent et changent alors la limite de responsabilité du transporteur.
    Pour le transport international, ce sont les conventions internationales qui sont susceptibles de s'appliquer, celles de Varsovie et de Montréal, pour le transport aérien notamment, et la convention CMR pour le transport routier.
    Pour le transport routier, sur le territoire national, la réglementation prévoit que le remboursement est de l'ordre de 23 € par kg avec un maximum de 750€ par objet (colis, pli...)
    Pour le transport routier à l'international, la convention prévoit un remboursement de 8,33 DTS* par kg.
    Pour le transport aérien au national ou à l'international, c'est la Convention de Montréal qui régit la responsabilité contractuelle du transporteur et elle la limite à 17 DTS* par kg. DTS* : droits de tirage spéciaux, unité de compte adoptée par le FMI. Sa valeur actuelle est disponible comme toute unité de change dans les journaux financiers et sites de taux de conversion. Pour exemple, 1 DTS = 1,1246 € au 1er janvier 2010 Vous avez pris une assurance complémentaire avec le transporteur
    Les modalités d'indemnisation des sinistres sont détaillées dans les CGV (Conditions Générales de Vente) des transporteurs. Les réclamations doivent être adressées dans un délai maximum, qui est généralement d'une vingtaine de jours, après la réception ou l'envoi de l'expédition, comme stipulé dans les CGV. ATP vous conseille l'utilisation d'un courrier recommandé pour votre réclamation. Les courriers doivent être accompagnés d'une copie du bordereau de livraison ainsi que d'une facture confirmant la valeur d'origine de la marchandise transportée.
    Bien souvent les réclamations en provenance du destinataire doivent être validées par l'expéditeur. L'absence de réserves écrites par le destinataire sur le bordereau et mentionnant le dommage, peut remettre en cause la réclamation de l'expéditeur. Si vous êtes l'expéditeur, n'oubliez pas d'informer votre destinataire qu'il doit impérativement émettre des réserves, voire refuser le colis si l'envoi est endommagé, abîmé ou présente des signes de spoliation. Il sera autrement très difficile d'obtenir un dédommagement de la part du transporteur.

  • 8. Disponibilité des produits

    En cas d’indisponibilité du produit commandé, AZUR TECHNIQUE PROJECTION informera l’Acheteur au plus tôt. Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du Code de la Consommation, AZUR TECHNIQUE PROJECTION pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent.
    En tout état de cause, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
    A défaut pour AZUR TECHNIQUE PROJECTION de faire usage de cette faculté, l’Acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées.

  • 9. Droit de Rétractation

    Conformément à l’article L 121-16 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement (hors frais de transport). Les produits doivent impérativement être retournés à AZUR TECHNIQUE PROJECTION dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat.
    Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, utilisé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
    Le remboursement ne couvrira pas les frais de transport occasionné par la commande. L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur : - soit à un remboursement en numéraire, par lettre-chèque; - soit à l'attribution d'un bon d'achat, dans les conditions énoncées au point 10 ci-dessous.

  • 10. Conditions générales de remboursement

    Sous réserve de dispositions particulières prévues au point 9 ci-dessus, tout remboursement à la charge de AZUR TECHNIQUE PROJECTION sera effectué sous forme de bon d'achat à valoir sur notre site.
    Dans tous les cas, AZUR TECHNIQUE PROJECTION communiquera lors de l'attribution de ce bon d'achat par message électronique fax ou courrier : - sa durée de validité - la possibilité ou non qu'aura l'acheteur de demander un remboursement - son montant Si le bon d'achat ne porte pas de mention contraire, durant sa période de validité, le client pourra demander sur simple appel au service client de transformer ce bon d'achat en remboursement. Ce remboursement aura lieu en priorité par recrédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou, en cas d'impossibilité, par lettre-chèque.
    En cas d'utilisation partielle du bon d'achat, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original. Un bon d'achat sera considéré comme utilisé en cas d'utilisation même partielle ou de demande de remboursement.
    Par le fait même d'utiliser ce bon d'achat, le consommateur s'engage sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement, et s'engage à ne pas le faire dans un délai d'un an suivant l'utilisation du bon d'achat Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement à cette obligation l'exposerait à rétrocession de la somme indûment perçue, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés par AZUR TECHNIQUE PROJECTION.

  • 11. Réserve de propriété

    AZUR TECHNIQUE PROJECTION conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais et aux risques de l'Acheteur. .

  • Garantie

    12.1

    Certains produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d’un fournisseur à l’autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site internet de AZUR TECHNIQUE PROJECTION.
    L’Acheteur sera réputé les avoir consultées et acceptées. Au cas ou la notice ne serait pas livrée avec le produit, et sur simple demande du consommateur, AZUR TECHNIQUE PROJECTION fera parvenir la notice en français ou un lien permettant d'y avoir accès. Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de AZUR TECHNIQUE PROJECTION.
    A cette fin, l’Acheteur prendra contact avec le service après-vente de AZUR TECHNIQUE PROJECTION. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de AZUR TECHNIQUE PROJECTION. Si le produit est reconnu comme défectueux, AZUR TECHNIQUE PROJECTION transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par AZUR TECHNIQUE PROJECTION à l’Acheteur. Passé ce délai, l’Acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.
    Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par AZUR TECHNIQUE PROJECTION et du numéro de série du produit. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’Acheteur. Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé. .

    12.2

    AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne garantit l’Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner. .

    12.3

    En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
    • le remplacement des consommables.
    • l’utilisation anormale et non conforme des produits.
    • les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches produits. (Nous vous recommandons particulièrement d'en prendre connaissance avant l'achat d'un produit.) • les défauts et leurs conséquences dus à l’intervention de l’Acheteur ou d’un réparateur non agréé par AZUR TECHNIQUE PROJECTION. • les défauts et leurs conséquences liées à l’utilisation non conforme à l’usage auquel le produit est destiné • les produits faisant l'
    objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifiques. • les problèmes liés à l'expédition et au transport des marchandises. .

  • 13. Responsabilité

    Les produits proposés par AZUR TECHNIQUE PROJECTION sont conformes à la législation française en vigueur.
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services de transport et/ou de messagerie.
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne pourra être tenue pour responsable des problèmes liés à la livraison (retard, perte et dégats matériels).
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l’Acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits, en raison notamment d’une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de AZUR TECHNIQUE PROJECTION ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.
    Le site AZUR TECHNIQUE PROJECTION.fr contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites web.
    AZUR TECHNIQUE PROJECTION.fr ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation de, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites web.

  • 14. Non validité partielle

    Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

  • 15. Non renonciation

    Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

  • 16. Loi applicable

    Les ventes de produits de la société AZUR TECHNIQUE PROJECTION sont soumises à la loi française.

  • 17. Informatique et Libertés

    Les informations collectées par AZUR TECHNIQUE PROJECTION lors de toute commande de l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par AZUR TECHNIQUE PROJECTION et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de AZUR TECHNIQUE PROJECTION. (Article 34 de la loi du 6 janvier 1978) Par l’intermédiaire de AZUR TECHNIQUE PROJECTION, l’Acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales d’autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de AZUR TECHNIQUE PROJECTION. Si l’Acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer AZUR TECHNIQUE PROJECTION par courrier à AZUR TECHNIQUE PROJECTION, 11 allée des imprimeurs 06700 ST Laurent du Var, ou par e-mail à info@azurproj.com.

  • 18. Service clientèle et suivi de commande

    our toute information l’Acheteur peut contacter le service client au +33(0)4 93 20 34 51

Azur Technique Projection - 2017